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Studio de photographie

Spécialiste Maternité et Bébé depuis 2010

Saint-Cloud (92)

Mentions Légales

Amélie Soubrié | Instants-Capturés Photographie
Société ASCOM

Studio : 109, Rue de Buzenval – 92380 Garches
Siège Social : 23, Rue des Longs Prés – 92100 Boulogne Billancourt
Por: 06.61.58.98.66
Email : [email protected]
Siret 82950996700024 RCS Nanterre
APE 7420Z – Activités Photographiques
Instants-Capturés est une marque déposée auprès de l’institut national de la propriété industrielle, N° national de dépôt : 3877905.
Développement du design : Agnes Colombo

– En cas de problème, les consommateurs peuvent saisir le service de médiation auquel je suis affiliée:
Informations et saisine numérique par formulaire des demandes de médiation : https://www.cc-mediateurconso-bfc.fr/
Envoi par voie postales des dossiers : C&C Médiation / 37 Rue des Chênes / 25480 MISEREY-SALINES

Un rappel du Code de la Propriété Intellectuelle:

« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »

Toutes les images et les textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive d’Amélie Soubrié pour Instants-Capturés Photographie. Toute reproduction, copie ou modification est strictement interdite. Des poursuites seront engagées en cas de plagiat ou diffusion illégale.

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